PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2019

13 novembre 2019

Se sont réunis sous la présidence de M. PACAUD Jean-Pierre, Mme GRIVOT Annie, MM. BESSY-MALPEYRE Damien, PAPILLON Robert, Mmes BERTHET Marie-France, BERTHOUD Annie, GRANGER Michelle, JANNY Véronique, PENCZ Marie-Françoise, MM. ARGUS Jacques, GABRY Frédéric, GHIGNET Claude et HUGOT Patrice (arrivé à 19h45).

Excusé : Mme BONICHON Isabelle.

Secrétaire de séance : M. BESSY-MALPEYRE Damien.

 

Approbation du dernier procès-verbal

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 2 septembre 2019 est approuvé.

 

Désignation du secrétaire de séance

Damien BESSY-MALPEYRE est nommé secrétaire de séance.

 

Travaux réalisés, en cours et à venir

Route forestière de St Gengoux de Scissé : pour la création de la route forestière de St Gengoux de Scissé, les véhicules et camions ont été autorisés à accéder au chantier par la route du Fournet, sous réserve d’une remise en état de la route après les travaux. Les travaux sont terminés et la remise en état a été effectuée.

 

Armoire fibre optique : l’armoire devant accueillir la fibre optique a été installée en bas de la rue des Lavandières contre le mur extérieur du logement de l’ancienne poste.

 

SYDESL : le transformateur accidenté il y a plus d’un an route du Pâquier est en cours de remplacement. Une coupure d’électricité est programmée le 21 novembre pour le raccordement.

Les travaux d’enfouissement rue de l’Etang et rue des Métiers d’Antan se poursuivent.

 

Colonnes de tri : MBA propose toujours la mise à disposition et l’installation gratuite de colonnes de tri enterrées, le terrassement restant à la charge de la commune. Des devis ont été demandés pour installer 5 colonnes enterrées en face de la salle polyvalente, le long du chemin qui mène à l’agorespace.

 

Salle polyvalente : l’appel d’offre a été déclaré sans suite car plusieurs entreprises ont mal interprété ce qui était demandé. De plus pour certains lots une seule entreprise avait répondu. Devant ces incompréhensions, le cabinet d’architectes RBC a retravaillé son dossier de consultation, amélioré la lisibilité de ses plans afin de lancer un nouvel appel d’offre dont le retour est attendu prochainement.

 

Recrutement d’un nouvel agent communal

Pierre Roux ayant présenté sa démission, une annonce de recrutement a été publiée. Le Maire présente les profils des candidats ayant été reçus et indique son choix de retenir la candidature de Yann Cazin.

 

Rétrocession d’une partie de l’impasse du Fournil

Suite aux discussions entreprises entre la commune et la famille Garcin, un accord a été trouvé pour rétrocéder le fond de l’impasse du Fournil afin que leur propriété ne soit plus divisée en deux par ce chemin. Le conseil municipal donne son accord au prix de 3 000 euros, avec les frais de bornage et de notaire à la charge de l’acquéreur.

 

Reprise des espaces publics du lotissement La Closerie des Prés

Le conseil municipal donne son accord pour la reprise à l’euro symbolique de la voirie du lotissement de la Closerie des Prés, comprenant les places de stationnement, le local poubelle, un petit triangle enherbé et l’éclairage public.

  

Rapports annuels sur la qualité de l’eau et de l’assainissement

Le rapport 2018 relatif au prix et à la qualité du service public de l’eau du syndicat intercommunal des eaux du Haut Mâconnais est présenté au conseil municipal.

Après présentation, le conseil municipal approuve les RPQS 2018 de l’assainissement collectif et non collectif.

 

Affouages 2020

Le prix de l’affouage 2019/2020 est fixé à 59 euros. Les inscriptions sont ouvertes jusqu’au 23/11/2019.

 

Convention avec MBA pour l’installation de 5 colonnes enterrées

Le maire propose l’installation de 5 colonnes de tri enterrées rue du Grand Champ, à proximité de la salle polyvalente. La commune devra prendre en charge les travaux de génie civil, les colonnes seront fournies et installées par la communauté Mâconnais Beaujolais Agglomération.

Le conseil autorise le maire à signer la convention pour définir les conditions techniques et financières applicables à l’implantation des colonnes enterrées.

 

Devenir du T3 place de la Mairie et animation du cœur de village

T3 : Le locataire du T3 place de la mairie a donné sa dédite et doit partir début décembre. Une réflexion est engagée pour en faire un gîte municipal.

Cave voûtée : Pour ce lieu dont le conseil a souvent évoqué la possible vocation d'animation du cœur de Péronne, un éclairage et des prises ont été installés, des podiums ont été achetés, reste à trouver du mobilier adapté (tables et chaises).

Une équipe de bénévoles se met en place pour travailler à organiser différentes manifestations, expositions, spectacles, etc. pour le compte de la mairie, qui souhaite assumer par cette action une politique culturelle, et sans faire peser de risque économique sur ses associations.

Le maire évoque également la possibilité d'une synergie entre la cave et le T3 voisin, qui pourrait être utilisé lors de manifestations en guise de vestiaire, cuisine, stockage, toilettes,…

Certains conseillers pensent que la gestion entre le gite rural et la cave voutée risque d’être pointue et qu’à terme, si les manifestations sont nombreuses, il faudra affecter le bas du T3 à la salle de spectacle. Une rencontre est programmée avec gîte de France afin de voir les modalités de mise en place.

A la fin des échanges, deux conseillers font part de leur abstention.

 

Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation

Le conseil prend acte des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation.

 

Compte-rendu des commissions et délégations

CCAS : le repas annuel aura lieu le 30 novembre à la salle polyvalente et sera servi par le restaurant Le Péronne.

 

Cimetière : le columbarium est commandé et sera installé début décembre. Une fontaine a été mise en place à l’entrée du cimetière pour le remplissage des arrosoirs.

 

Urbanisme : la commission urbanisme fera la vérification des constructions le 16 novembre.

 

Péronne Patrimoine : des dégradations ont été constatées à l’église, les coussins des banquettes ont disparus, les bougies ont été toutes consumées et le livre d’or a été piétiné. Un signalement a été fait à la gendarmerie.

De nouveaux ateliers de travail vont être ouverts sur le thème de la vigne.

La croix de sentier est en cours d’installation.

Des discussions sont en cours avec l’ABF pour la validation des travaux des lavoirs.

  

Divers

- La cérémonie du 11 novembre aura lieu à 11h15 au monument aux morts.

- la Feuillette est en préparation pour le mois de décembre.

- Comme à chaque élection, la salle du rez de chaussée de la salle polyvalente est mise à disposition des groupes de candidats aux prochaines élections municipales, après réservation auprès du secrétariat de la mairie.

- la date des vœux est fixée au 11 janvier à 18h30 à la salle polyvalente.

  

Les prochaines réunions du Conseil sont fixées au lundi 16 décembre 2019 à 19h15 et au lundi 17 février 2020 à 19h15.

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 SEPTEMBRE 2019

9 septembre 2019

Se sont réunis sous la présidence de M. PACAUD Jean-Pierre, Mme GRIVOT Annie, MM. BESSY-MALPEYRE Damien, PAPILLON Robert, Mmes GRANGER Michelle, JANNY Véronique, PENCZ Marie-Françoise, MM. ARGUS Jacques, GABRY Frédéric (départ à 19h45), GHIGNET Claude et HUGOT Patrice.

Excusés : Mmes BERTHET Marie-France, BERTHOUD Annie (a donné pouvoir à Mme GRIVOT Annie) et BONICHON Isabelle.

Secrétaire de séance : M. BESSY-MALPEYRE Damien.

 

Approbation du dernier procès-verbal

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 1er juillet 2019 est approuvé.

 

Désignation du secrétaire de séance

Damien BESSY-MALPEYRE est nommé secrétaire de séance.

 

Travaux, dossiers et études en cours

Voirie : la réfection en enrobé de l’impasse des Légères a été réalisée par l’entreprise Eiffage pour 12 384 euros.

 

Climatisation/chauffage mairie-bibliothèque : l’entreprise Safriclim a terminé l’installation du chauffage réversible dans le bâtiment mairie-bibliothèque. Une subvention de 8 048 euros a été accordée par l’Etat au titre de la DETR pour ces travaux.

 

Assainissement : l’entreprise ETS a installé 2 nouveaux tabourets pour permettre le raccordement au réseau d’assainissement rue de l’Etang et rue des Martins.

Trois sociétés ont répondu à la consultation de maîtrise d’œuvre pour l’extension du lagunage. Réalités Environnement a été retenu après négociation, pour un marché de 40 450 euros HT. Le cabinet Monin effectuera le levé topographique, Géotec fera l’étude géotechnique et Bureau Véritas sera le coordinateur SPS.

 

Salle polyvalente : la consultation pour la partie travaux est en cours, les entreprises intéressées ont jusqu’au 9 septembre pour répondre. Après analyse des offres, la commission d'appel d'offres sera réunie, puis le projet sera présenté par le cabinet d’architecte RBC à l’ensemble des élus lors d'une séance spécifique du Conseil.

 

Réparation grange : des travaux de consolidation sont nécessaires sur la grange en pierre du lotissement communal. Des devis de réparation de maçonnerie et charpente ont été demandés.

 

Cave voutée : l’installation de l’éclairage est en cours dans la cave voutée. Une subvention de 5 900 euros a été allouée à la commune par la Région pour aménager les lieux en salle de spectacle, du mobilier sera prochainement acheté.

 

Cimetière : suite à l’étude des devis pour l’installation d’un columbarium supplémentaire, le conseil municipal donne son accord pour l’acquisition d’un modèle équivalent à celui en place sans être identique, dans des tonalités de granit assorties.

 

ONF : une offre d’achat de bois à 5 € la tonne pour la parcelle 11 a été refusée par la commune car le prix proposé était trop bas.

Une délibération est prise pour l’inscription des coupes pour l’exercice 2020 concernant les parcelles 12 et 121 et le report du passage en coupe de la parcelle 27 en 2025.

 

Point sur l’extension de la ZAE par MBA

La commercialisation des parcelles sur l’extension de la zone artisanale va bientôt débuter. Plusieurs acquéreurs se sont déjà fait connaître.

 

Restaurant Le Péronne

Le conseil municipal donne son accord pour soutenir les restaurateurs du Péronne dans la vente de leur fonds de commerce. Des démarches vont être engagées en partenariat avec la famille Blanchard.

 

Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation

Le conseil prend acte des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation.

 

Compte-rendu des commissions et délégations

CCAS : l’après-midi récréatif s’est déroulé le 4 juillet.

 

Urbanisme : la commission urbanisme fera la vérification des constructions le 5 octobre.

 

Lotissement La Closerie des Prés : des démarches sont en cours pour la reprise de la voirie du lotissement.

 

Agents communaux : la période de stage de Gilles Combier se termine le 31 octobre, il sera titularisé à compter du 1er novembre 2019.

 

Péronne Patrimoine : une animation aura lieu à l’église pour les Journées du Patrimoine le samedi 20 et le dimanche 21 septembre de 15h à 18h. Le chantier de restauration de la croix de sentier est à l’étude.

 

SIVOS : La rentrée a eu lieu le 2 septembre avec 61 élèves à St Maurice et 64 à Péronne. Le restaurant scolaire accueil quotidiennement entre 104 et 114 enfants répartis sur 2 services. Céline ANTOINE a été recrutée pour le poste d’ATSEM mais ne pourra commencer que le 30 septembre, elle sera remplacée par Marjorie LE CHOSSEC du 2 au 30 septembre.

 

SYDESL : une réunion pour le recensement des besoins aura lieu le 12 septembre.

 

SIGALE : les mercredis du SIGALE se dérouleront à St Maurice de Satonnay avec repas froid le midi.

 

Divers

- L’apéro des associations aura lieu le 20 septembre à 18h30, place de la Mairie.

- De nombreuses incivilités ont été relevées (dégradations, déchets à côté des poubelles, tri sélectif non respecté, bruits vers les habitations…..). Plusieurs personnes ont été averties.

- La communauté de communes du Tournugeois recherche un terrain pour entreposer ses bennes vides à proximité de la déchetterie, une proposition sur le terrain communal a été transmise moyennant un loyer mensuel de 250 €.

- Le maire souhaite remercier Françoise Coiffet pour son investissement à la bibliothèque, au CCAS et au sein de Péronne Patrimoine.

- Les élections municipales se dérouleront les 15 et 22 mars 2020.

 

La prochaine réunion du Conseil est fixée au lundi 4 novembre 2019 à 19h15.

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER JUILLET 2019

5 juillet 2019

Se sont réunis sous la présidence de M. PACAUD Jean-Pierre, Mme GRIVOT Annie, MM. BESSY-MALPEYRE Damien, PAPILLON Robert, Mmes BERTHET Marie-France, BERTHOUD Annie, GRANGER Michelle, JANNY Véronique, PENCZ Marie-Françoise, MM. ARGUS Jacques et GABRY Frédéric.

Excusés : Mme BONICHON Isabelle (a donné pouvoir à M. BESSY-MALPEYRE Damien) et M. HUGOT Patrice (a donné pouvoir à M. GABRY Frédéric).

Absent : M. GHIGNET Claude

Secrétaire de séance : M. BESSY-MALPEYRE Damien.

 

Approbation du dernier procès-verbal

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 mai 2019 est approuvé.

 

Désignation du secrétaire de séance

Damien BESSY-MALPEYRE est nommé secrétaire de séance.

 

Rénovation de la salle polyvalente

Suite à l’étude de sol, des discussions sont engagées entre la mairie, RBC, Synapse et Géotec pour trouver la meilleure solution technique pour les fondations. La consultation des entreprises va prochainement être lancée pour un retour des offres mi-septembre, permettant au Conseil de se positionner de manière définitive sur le projet. Par ailleurs, une délibération est prise pour confirmer l’échange de terrain avec la famille Bolvy.

 

Travaux en cours et à venir

Assainissement : la consultation maîtrise d’œuvre pour l’extension du lagunage est en cours. L’ouverture des plis aura lieu le 9 juillet. Un géomètre, un coordinateur SPS et un bureau d’étude géotechnique doivent également être choisis.

Le tabouret impasse du Fournil a été remis aux normes par la commune.

 

Bâtiment technique : les « cases à matériaux » sont en cours de réalisation par les employés municipaux derrière le bâtiment technique.

 

Bâtiment : l’arrière du lavoir de l’Iserable est endommagé et menace de tomber. Des devis de réparation ont été demandés.

 

Voirie :

- La réfection de l’impasse des Légères est en cours.

- Suite aux travaux effectués par le syndicat des eaux à St Pierre de Lanques, est mis à l'étude la réfection de l’impasse de Collonges en collaboration avec l’entreprise ayant effectué les travaux. Selon le coût, seule la partie affectée par les travaux, ou toute la largeur de la rue seront refaits.

- Une proposition a été présentée à la famille Garcin afin de leur céder le fond de l’impasse communale du Fournil sur laquelle se trouve leur portail.

 

Climatisation/chauffage mairie-bibliothèque : le compteur électrique a été changé pour passer en triphasé et la dalle béton est prête pour accueillir le groupe climatisation/chauffage. L’entreprise Safriclim doit intervenir mi-juillet pour l’installation du chauffage réversible dans le bâtiment mairie-bibliothèque.

 

Cimetière : des devis ont été reçus pour l’achat d’un columbarium, le premier étant presque totalement utilisé. Des précisions doivent être demandées.

 

SYDESL :

- L’enfouissement des réseaux rue des Métiers d’Antan et rue de l’Etang initialement prévu en juillet doit être reporté en septembre.

- Le conseil déplore qu'après 1 an et de nombreuses relances, le transformateur endommagé en face du restaurant Le Péronne soit toujours en attente de remplacement par le SYDESL et laisse un environnement dégradé et potentiellement dangereux pour les promeneurs.

 

Echanges avec l’ABF sur la rénovation des lavoirs

L’architecte des Bâtiments de France atteste que les travaux des lavoirs ne sont pas réalisés conformément à ses prescriptions architecturales.

Cependant, pour le lavoir du Bourg comme pour celui de Champagne, les différents points reprochés s'expliquent facilement : des choix ont été faits pour avoir une garantie décennale (tuiles neuves), ou pour assurer la durabilité des travaux et protéger ce patrimoine dans le temps (moraine chaux et cuivre, surépaisseur d'enduit à Champagne). Des propositions seront faites afin de trouver un compromis.

Le maire demandera dans le même temps l’autorisation à l’ABF de laisser le lavoir de Champagne en l’état car il n’est pas dans son périmètre et globalement de ne pas bloquer les subventions attendues.

 

Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation

Le conseil prend acte des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation.

 

Compte-rendu des commissions et délégations

CCAS : l’après-midi récréatif se prépare pour le 4 juillet.

Françoise Coiffet, membre du CCAS, a présenté sa démission pour raison de santé.

 

Lotissement La Closerie des Prés : des démarches sont en cours pour la reprise de la voirie du lotissement de la Closerie des Prés.

 

SIVOS:

- L’ATSEM de la classe de petite section a démissionné le 6 juin, elle a été remplacée pour la fin de l’année scolaire par Laurine Teixeira. Des entretiens de recrutement sont en cours pour la rentrée de septembre.

- Du mobilier et un ordinateur ont été commandés pour la 6ème classe.

 

SIGALE : une convention est en préparation pour l’utilisation de la cantine scolaire par le SIGALE les mercredis.

 

MBA :

- Le camping et la piscine d’Azé ont été achetés par MBA.

- Le projet d'aménagement de la zone artisanale communautaire de Péronne a été validé par le Conseil des maires, et l'aménagement précis est affiné par la SEMA en fonction des ventes de terrains, pour lesquels la demande est forte, un compromis étant déjà signé.

 

Divers

- Un riverain de l’église demande s’il est possible de couper la sonnerie des cloches de 22h à 6h en période estivale. Après discussion, 3 conseillers se prononcent pour la coupure et 10 contre.

- 4 riverains de la rue de l’église, souhaitant le rétablissement de la circulation à double sens, ont été reçus par le maire et les adjoints.

- La caserne des pompiers a été inaugurée le 14 juin.

- La route forestière Lugny/Péronne/Burgy a été inaugurée le 15 juin.

- La cérémonie du 14 juillet se déroulera au monument aux morts à 11h15.

- Péronne Patrimoine organisera la nuit des églises vendredi 5 juillet à l’église de 20h30 à 23h30.

 

Les prochaines réunions du Conseil sont fixées au lundi 2 septembre 2019 à 19h15 et au lundi 4 novembre 2019 à 19h15.

 

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2019

20 mai 2019

Se sont réunis sous la présidence de M. PACAUD Jean-Pierre, Mme GRIVOT Annie, MM. BESSY-MALPEYRE Damien, PAPILLON Robert, Mmes BERTHET Marie-France, BERTHOUD Annie, BONICHON Isabelle, GRANGER Michelle, JANNY Véronique, PENCZ Marie-Françoise, MM. ARGUS Jacques, GABRY Frédéric et HUGOT Patrice.

Excusé : M GHIGNET Claude

Secrétaire de séance : Mme BONICHON Isabelle.

 

Approbation du dernier procès-verbal

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 25 mars 2019 est approuvé.

 

Désignation du secrétaire de séance

Isabelle BONICHON est nommée secrétaire de séance.

 

Point sur les travaux en cours

Lavoirs : les travaux de réfection des lavoirs du Bourg et de Champagne sont terminés. La Fondation du Patrimoine ayant fait des remarques sur ces travaux, une réunion doit avoir lieu le 20 mai.

 

Voirie : après consultation d’entreprises pour la réfection de la rue des Légères, le marché est attribué à l’entreprise Eiffage pour un montant de 10 320 euros hors taxes.

 

Climatisation/chauffage mairie-bibliothèque : l’offre de Safriclim est retenue pour un montant hors taxes de 21 222 euros pour l’installation d’un chauffage réversible dans le bâtiment mairie-bibliothèque. L’abonnement électrique doit être modifié en triphasé. Une subvention au titre de la DSIL a été demandée à l’Etat.

 

Cimetière : des devis ont été demandés pour l’achat d’un columbarium.

 

Assainissement : le regard endommagé Cours Thibaut a été réparé. Un devis a été demandé pour 3 raccordements des eaux usées dans le réseau collectif.

 

Bâtiment technique : des « cases à matériaux » seront aménagées derrière le bâtiment technique.

 

Salle polyvalente : RBC a accompagné la commission communale dans la visite de certaines de leurs réalisations pour permettre de se prononcer sur les choix des finitions intérieures de la salle.

L’étude de sol fait ressortir que le sol étant argileux les fondations doivent être profondes de 1,50 mètres. Des sondages plus précis seront demandés. Le Département a accordé une aide de 22 500 € sur la deuxième tranche et l’Etat a donné son accord pour 120 000 € de DETR.

 

Analyse des demandes de subventions

Les demandes sont étudiées par le conseil municipal qui décide d’accorder des subventions à l’ADMR 250 €, à l’ASSAD 250 €, à l’amicale des donneurs de sang de Lugny 50 €, au CIFA Jean Lameloise de Mercurey 40 €, au CFA d’Ambérieu en Bugey 20 €, au CFA du bâtiment d’Autun 20 €, à la maison familiale de Pont de Veyle 10 € et au Tennis de Table du Haut Mâconnais 15 €.

 

Rétrocession foncière

Suite à l’accord du conseil, des discussions seront engagées avec la famille Garcin pour leur vendre le fonds de l’impasse du Fournil.

 

Elections Européennes du 26 mai

Les permanences du bureau de vote pour les élections européennes du 26 mai sont établies.

 

Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation

Le conseil prend acte des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation.

 

Compte-rendu des commissions et délégations

CCAS : un après-midi récréatif sera organisé le 4 juillet, des invitations seront envoyées aux personnes de 70 ans et plus.

 

Assainissement : MBA a donné son accord pour poursuivre le projet d’extension du lagunage et des réseaux d’assainissement collectif des hameaux du Carruge et de Saint Pierre.

 

SIVOS: la rentrée 2019-2020 est en préparation avec l’ouverture d’une classe supplémentaire qui sera installée à St Maurice de Satonnay.

 

SIGALE : l’organisation des mercredis du SIGALE se prépare à St Maurice et non à St Martin Belle Roche comme le directeur l’avait annoncé.

 

Divers

-          Un chemin a été élagué et 50 stères de bois ont été coupés. Ce bois sera vendu à 5 € le stère à Monsieur Florimond qui a effectué ce travail.

-          Une nouvelle épareuse a été achetée et l’ancienne a été vendue.

-          Un terrain dans le lotissement communal a été vendu à la famille De Mercey pour 74 000 €.

 

Les prochaines réunions du Conseil sont fixées au lundi 1er juillet 2019 à 19h15 et au lundi 2 septembre 2019 à 19h15.