PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AOÛT 2021

3 septembre 2021

Se sont réunis sous la présidence de M. PACAUD Jean-Pierre, Mmes BERTHOUD Annie, GRANGER Michelle, GRIVOT Annie, JANNY Véronique, JANIN Marie-Odile, LAMBOLEY Pascaline, TEIXEIRA Laurine, MM. ARGUS Jacques, BOITIER Eric, GAIFFE Romain, GERMAIN Jean Luc, GUERIN Christian, LAUNAY Philippe et ROY Gaël.

Secrétaire de séance : Mme TEIXEIRA Laurine

Approbation du dernier procès-verbal

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 7 juillet 2021 est approuvé.

Désignation d’un secrétaire de séance

Laurine Teixeira est nommée secrétaire de séance.

Point sur les travaux en cours et à venir

Salle polyvalente : les aménagements extérieurs sont terminés, il reste le marquage au sol à effectuer et la signalisation. La partie devant l’école sera « une zone de rencontre » qui donne entière priorité aux piétons et dont la limitation de vitesse est de 20 km/h. Le carrelage de la salle est en cours de pose, l’entreprise de peinture interviendra ensuite.

SYDESL : suite aux travaux d’enfouissement des réseaux, il reste des poteaux à enlever et un trou à reboucher rue des Lavandières.

Cave voutée : les rideaux de scène sont prêt. Une porte doit être percée dans la cave voutée pour accéder au logement attenant.

Fibre : le réseau fibre est toujours en cours de déploiement avec l’installation de nouveaux poteaux.

Ecole : des éclairages ont été changés pour que toutes les classes soient en LED, deux nouveaux tableaux blancs numériques ont été installés, le moteur de l’aspiration centralisée a été remplacé et l’abonnement téléphonique modifié pour bénéficier de la fibre. Pour plus de sécurité, le préau nord va être fermé.

Voirie : les 3 passages piétons route du Pâquier vont être sécurisés avec l’installation de panneaux clignotant solaire.

L’entreprise Eiffage en charge des travaux de voirie et de la réalisation des cheminements piétonniers interviendra au mois d’octobre.

Ages et Vie : .la commune a eu confirmation que le projet Ages et Vie pourra bénéficier d’une entrée/sortie privée et exclusivement réservée à son usage, sans passer par le lotissement communal.

Lavoir : les devis de la restauration du lavoir de l’Iserable sont à revoir.

Acquisition foncière

Suite à l’offre d’achat d’un terrain au Bourg, des négociations sont en cours. Avant de se prononcer définitivement sur le prix, le conseil municipal souhaite visiter le bien.

Décision prise par le maire dans le cadre de sa délégation

Le conseil prend acte des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation.

Compte rendu des commissions et délégations

CCAS : la commission continue de prendre des nouvelles des personnes les plus âgées ou dans le besoin.

Le relogement de M. Guillemin Raymond est toujours en cours.

Cimetière : des plaques seront installées sur l’ossuaire communal pour indiquer les noms des défunts placés dans cet ossuaire.

Péronne Patrimoine : le projet de reconstruction du mur à l’arrière du lavoir du Carruge est en cours de préparation.

Les bancs ont été installés à la Croix de Sentier.

Bois : l’ONF effectue des travaux sur le massif de Londelaine, le long de la route forestière. Il y a un fort dépérissement dû aux sécheresses successives, il a fallu enlever les arbres morts pour mettre le chemin en sécurité.

Les affouages se terminent, il reste quelques tas à sortir.

Communication : la Feuillette de septembre est en préparation. Le développement d’Intramuros et du site internet doivent se poursuivre.

Environnement : la biodiversité se réinstalle dans le labyrinthe. Un voisin s’est plaint d’avoir eu une couleuvre chez lui.

Agents communaux : les deux étudiants recrutés pour l’été ont donné entière satisfaction.

Les services techniques vont être informatisés avec l’installation de l’ancien ordinateur du secrétariat de la mairie.

Salles : les nouveaux tarifs ont été acceptés avec un forfait ménage pour ceux qui le souhaitent.

Les locations à la journée se feront de 8h le matin à 8h le lendemain. Les Péronnais pourront obtenir les clés la veille au soir si elle est disponible.

SIVOS : 64 enfants sont inscrits à l’école de Péronne et 62 à St Maurice. Il y a 116 inscrits à la cantine répartis en 2 services.

Vanessa Vaupré a été recrutée pour remplacer Sandra Rivas qui a demandé sa mutation.

Le protocole sanitaire pour la rentrée impose toujours le non brassage des classes.

La commune de Burgy n’est toujours pas d’accord avec le calcul des frais de fonctionnement. Les enfants ne pourront donc pas bénéficier des services du SIVOS.

Syndicat des eaux : présentation rapport annuel.

Informations diverses :

  • L’apéro des asso’ aura lieu le 10 septembre à 18h30 place de la Mairie.
  • Un passage piéton sera réalisé à la sortie du lotissement communal pour rejoindre le chemin piéton qui mène à l’arrêt de bus.
  • Un sondage a été effectué auprès des riverains de la rue de l’Etang concernant les problèmes de stationnement et de circulation.
  • La préfecture a donné son accord pour utiliser du cran de l’ancienne carrière de Péronne pour l’entretien des chemins communaux.
  • L’inauguration de la salle polyvalente se fera le même jour que les vœux du maire.
  • Une mise à jour des GPS a été demandée suite à l’absence constatée de certaines rues.

Les prochaines réunions du Conseil sont fixées au lundi 25 octobre à 19h15 et au lundi 13 décembre à 19h15.

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2021

16 juillet 2021

Se sont réunis sous la présidence de M. PACAUD Jean-Pierre, Mmes BERTHOUD Annie, GRIVOT Annie, JANNY Véronique, JANIN Marie-Odile, LAMBOLEY Pascaline, TEIXEIRA Laurine, MM. ARGUS Jacques, BOITIER Eric, GAIFFE Romain, GERMAIN Jean Luc, LAUNAY Philippe et ROY Gaël.

Excusés : Mme GRANGER Michelle (a donné pouvoir à Mme BERTHOUD Annie) et M. GUERIN Christian.

Secrétaire de séance : Mme TEIXEIRA Laurine

Approbation du dernier procès-verbal

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 19 mai 2021 est approuvé.

Désignation d’un secrétaire de séance

Laurine Teixeira est nommée secrétaire de séance.

Point sur les dossiers en cours

Salle polyvalente : le rétro planning a été mis à jour et donne une fin de chantier à la fin du mois d’octobre. La réalisation des VRD est en phase finale, le parking sera opérationnel pour la fête du village mais les enrobés ne seront pas fait. Quelques photos des travaux sont présentées.

Télécommunication : les contrats d’abonnement avec Netcom ont été résiliés et une étude des contrats de télécommunication a été demandée à Mâcon Communication. Une offre fibre a été acceptée pour l’école et la mairie ainsi que l’équipement en réseau internet de l’atelier technique. L’étude pour la salle polyvalente est en cours.

Ages et Vie : les architectes travaillent sur l’implantation du bâtiment pour présenter un avant-projet. Les propriétaires du lotissement Le Petit Martoret ont fait parvenir un courrier à la mairie faisant part de leurs inquiétudes sur la réalisation de ce projet sur les parcelles 7 et 8 du lotissement.

SYDESL : suite aux travaux d’enfouissement des réseaux, il reste des poteaux à enlever.

Tarifs des nouvelles salles

Un nom sera donné à chaque salle : Espace Chardonnay (grande salle polyvalente), salle Pinot (salle des associations), salle Gamay (grande salle du bas), salon Aligoté (petite salle du bas). Un tableau avec différents tarifs est proposé et accepté.

Travaux de voirie 2021

Des devis ont été demandés pour la prolongation du chemin piéton route de Chassigny, la création d’un cheminement devant le restaurant Le Péronne, l’optimisation de stationnement au-dessus du lavoir du Bourg et quelques réparations de voirie. La commission d’appel d’offres propose au conseil municipal de retenir l’entreprise Eiffage pour un montant de 42 591 € pour ces travaux à réaliser à partir d’octobre. Le conseil municipal donne son accord.

Acquisition foncière

Le maire explique que le propriétaire d’un terrain au Bourg, en dessous de l’entreprise Granger propose de le vendre à la mairie. Cela permettrait la réalisation de stationnement complémentaire et d’un espace vert. Le conseil municipal donne son accord pour faire une offre d’achat.

Mise à disposition de MBA d’un agent communal

L’agent technique communal va continuer l’entretien des espaces vert de la lagune et le temps passé sera facturé à MBA a raison de 34 heures par an.

Attribution de compensation MBA

Le conseil municipal approuve les attributions de compensation 2021 relatives à la compétence petite enfance, soit 9 812,12 € pour Péronne.

Office National des Forêts

Des délibérations sont prises pour vendre du bois, puis pour marquer des parcelles.

M. Romain Gaiffe ne prend pas part au vote.

Lotissement communal

Le terrain n° 14 est vendu, un compromis a été signé pour la parcelle n° 15 et une option a été déposée sur la parcelle n° 13.

Il ne reste plus que les parcelles 7 et 8 qui sont réservées pour le projet Ages et Vie.

Décision prise par le maire dans le cadre de sa délégation

Le conseil prend acte des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation.

Compte rendu des commissions et délégations

Communication : la prochaine Feuillette sera préparée à partir de septembre. Le développement d’Intramuros doit se poursuivre.

Protocole : la commission s’est réunie pour organiser la cérémonie du 14 juillet.

Un apéro des asso’s sera organisé en septembre et un petit déjeuné des entreprises est à prévoir afin de mettre en relation les entreprises Péronnaises.

Environnement : l’inventaire de la biodiversité a été accepté pour être réalisé en 2022.

Une opération de ramassage des déchets est à l’étude.

Agents communaux : deux étudiants ont été recrutés pour l’été, 1 en juillet et un en août, à raison de 20 heures par semaine.

Salles : pour la gestion des nouvelles salles une procédure sera mise en place pour l’état des lieux, la remise des clés et le contrat de location sera refait.

CCID : la commission s’est réuni le 4 juin, 14 dossiers ont été examinés et n’ont pas fait l’objet de remarques.

CCAS : la commission prend régulièrement des nouvelles des personnes les plus âgées.

Le relogement de M. Guillemin Raymond est en cours

Cimetière : les travaux de finition se feront la semaine prochaine.

Bâtiments : Un architecte travaille sur un projet de logement place de la Mairie.

Péronne Patrimoine : les bons de souscription pour la restauration du lavoir de l’iserable ont été distribués dans les boites aux lettres.

L’entreprise Protat a donné trois morceaux de bois pour faire des bancs à la Croix de Sentier. Un arbre sera planté à proximité.

Une étude est en cours pour reconstruire le mur à l’arrière du lavoir du carruge.

Une tombola sera organisée lors de la fête de Péronne.

Un concours de photo insolite est en préparation.

SIVOS : toujours des problèmes avec la commune de Burgy qui conteste le calcul des frais de fonctionnement. Le conseil municipal n’approuve pas cette situation et dit que si la commune de Burgy ne veut pas payer l’intégralité des frais, les enfants de Burgy scolarisés à Péronne ne doivent pas bénéficier des services du SIVOS.

SIGALE : la commune de Charnay conteste le calcul des participations.

Informations diverses :

  • La douche a été changée dans le logement de l’ancienne Poste.
  • Le recensement 2022 aura lieu du 20 janvier au 19 février.

Les prochaines réunions du Conseil sont fixées au lundi 30 août 2021 à 19h15 et au lundi 25 octobre à 19h15.

PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2021

28 mai 2021

Se sont réunis sous la présidence de M. PACAUD Jean-Pierre, Mmes BERTHOUD Annie, GRANGER Michelle, GRIVOT Annie, JANNY Véronique, JANIN Marie-Odile, LAMBOLEY Pascaline, TEIXEIRA Laurine, MM. ARGUS Jacques, BOITIER Eric, GAIFFE Romain, GERMAIN Jean Luc, GUERIN Christian, LAUNAY Philippe et ROY Gaël.

Secrétaire de séance : M. GAIFFE Romain

Approbation du dernier procès-verbal

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 9 avril 2021 est approuvé.

Désignation d’un secrétaire de séance

Romain Gaiffe est nommé secrétaire de séance.

Présentation du schéma de cohérence territoriale par le PETR

Le PETR est venu présenter le projet d’aménagement du territoire pour une cohérence en politique d’urbanisme, équilibrer le développement urbain, valoriser nos atouts économiques, préserver notre environnement et notre énergie sur une vision à long terme.

Point sur les travaux réalisés, en cours et à venir

Salle polyvalente : l’entreprise d’électricité a mis les moyens pour rattraper le retard. Les réseaux plomberie et chauffage sont bien avancés. L’entreprise de plâtrerie peinture interviendra durant les deux prochaines semaines. La réalisation des enduits est prévue pour fin juin/début juillet.

La rue sera barrée pour les travaux des bordures et de voirie. La réouverture de la circulation est prévue pour le 15 juin

SYDESL : l’enfouissement continue rue des Lavandières et route du Paquier.

Travaux agents techniques : le curage des fossés a été réalisé et des saignées ont été faites dans le chemin de la Condemine et celui de Mont Epin.

Maison Ray rebaptisée le Relais de Poste : une visite de conformité électrique a été faite. Les fenêtres de l’ancienne salle des fêtes seront fermées afin d’éviter des dégâts des eaux. Une étude est en cours pour reloger le locataire.

Cave voutée : une ouverture sera faite entre la cave voûtée et l’appartement du bas. Deux tringles ont été posées pour l’installation des rideaux de scène.

Forêt : les exploitations des parcelles 27 et 28 ont commencé sur le massif de Londelaine.

Une saignée est à prévoir pour capter les eaux de ruissellements de la piste forestière avant qu’elles n’arrivent sur la route forestière (quelques dégâts suite aux derniers orages)

Rapport d’activité 2020 de la bibliothèque

Suite à l’informatisation de la bibliothèque en 2019, 94 lecteurs ont reçu une carte numérotée. Les enfants des écoles et les assistantes maternelles viennent régulièrement. Le fonds est estimé à 4047 livres dont 1397 ont été prêtés. 46 livres ont été achetés en 2020, 38 ont été donnés et 517 ont été prêtés par BDSL.

Les horaires restent inchangés : Mercredi 17h/19h et Samedi 10h/12h

Rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de MBA

Quelques pistes d’amélioration ont été évoquées : se rapprocher du budget réel en investissement, augmenter la mutualisation de moyens et/ou personnes, veiller à la mise à jour des fiches de postes, absence de certaines stratégies d’achat.

Rapport de la CLECT sur l’évaluation des charges transférées liée à la gestion des eaux pluviales urbaines

Au niveau de MBA, cela concerne 390 000 mètres linéaire de réseaux, 16 900 mètres de branchements et 18 600 regards et fonds de grille. La cotisation de la commune de Péronne s’élèvera à 5 800€ pour la gestion des eaux pluviale.

Délibération pour bénéficier des prestations proposées par le CEP du SYDESL

Analyse des consommations d’énergie dans le but de les réduire, analyse d’isolation des bâtiments communaux. Une délibération est prise pour adhérer à la partie gratuite de cette prestation et autoriser le maire à signer la convention.

Aide de la région pour la restauration du lavoir de L’Iserable

Une délibération est prise pour solliciter l’aide de la région dans le cadre d’un partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour la restauration du lavoir de l’Iserable.

Les dons sont ouverts auprès de la Fondation du Patrimoine pendant un an. 1€ de dons = 1€ de financement par la région Bourgogne Franche Comté (financement plafonné à 8 500€).

Le montant des travaux s’élève à 45 052 euros HT. 

Vente d’un terrain dans le lotissement communal

Un compromis de vente a été signé pour le terrain n° 14. Une option a été déposée sur la parcelle n° 15.

Il ne reste plus qu’un seul terrain disponible étant donné que les parcelles 7 et 8 sont réservées pour le projet Age et Vie.

Recrutement d’étudiants pendant l’été

Le département incite à l’embauche pour les jobs d’été en proposant des aides d’investissement.

Deux étudiants seront donc recrutés à temps partiel pour les deux mois d’été : 8h-12h pendant 5 jours afin de venir réaliser des petits travaux d’entretien de la commune en complément des agents communaux.

Tenue des bureaux de votes des 20 et 27 juin

Le planning de tenu des bureaux de vote est réalisé.

Décision prise par le maire dans le cadre de sa délégation

Le conseil prend acte des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation.

Compte rendu des commissions et délégations

CCAS : après démarchage auprès des personnes éligibles, 7 péronnais ont été vaccinés contre la Covid-19 au vaccibus qui est venu à Lugny le 29 avril.

Voirie : réflexion sur le chemin du Fournet dégradé à entretenir. Le rebouchage des trous sur la chaussée est en cours

Association Foncière : en accord avec l’AF, la haie située le long de CAMB sera remplacée par des arbres en fin d’année. Une réflexion sera à mener avec les entreprises qui s’installeront prochainement le long de cette haie pour connaitre leur volonté d’entretien ou de remplacement.

Bâtiments : Le relais de poste sera à ajouter à l’inventaire des bâtiments communaux.

Le portail du cimetière a été repeint et installé.

Péronne Patrimoine : l’assemblée générale aura lieu le 3 juin.

Une sortie forestière est programmée le jeudi 20 mai.

Réflexion sur la rénovation du mur du lavoir de Champagne.

Bois et forêts : l’abattage en affouage est terminé sur tous les lots. Il ne reste que le débardage à faire lorsque les conditions météorologiques le permettront.

Des panneaux seront installés devant les coupes rases pour expliquer le cycle des forêts.

Communication : la nouvelle version de la feuillette a été distribuée dans les boîtes aux lettres le 15 mai. Beaucoup de retours positifs. L’application Intramuros est disponible au téléchargement pour les habitants.

Environnement et développement durable : présentation du projet d’inventaire biodiversité communale réalisé par la ligue de protection des oiseaux. Cet inventaire permet d’identifier toutes les espèces faunistiques d’un territoire (vu en période de nidification, vu en période de migration, vu en période hivernale). Il est gratuit et les habitants du village peuvent participer aux différentes phases du projet : inventaire, animations…Le conseil municipal donne son accord pour cette action.

Le labyrinthe enherbé des Lavandières s’est bien développé. Quatre tontes ont déjà été réalisées afin de l’entretenir. Des pancartes ont été installées afin d’expliquer aux habitants cette action, les enfants sont ravis.

La commission a rencontré la personne chargée de prévention déchets auprès de MBA. Plusieurs documents sont consultables en mairie sur la problématique du tri. Un article sera fait dans la prochaine feuillette sur cette thématique.

L’atelier « taille fruitière » annulé au printemps sera reprogrammer à l’automne avec l’association « La Forêt Fruitière ». 

Augmentation des déchets en forêt, principalement lié aux dysfonctionnements de la déchetterie : attente, nombre d’accès restreint… Une demande a été faite pour qu’un adjoint de la commune soit présent à la Communauté de Communes Mâconnais-Tournugeois quand le sujet de la déchetterie sera à l’ordre du jour.

Commission jeunes : les jeunes de la commune demandent un éclairage de l’agorespace.

Des cendriers seront installés dans différentes zones du village.

Gestion des agents communaux :

Etude du temps de travail des agents communaux :

– 61% entretiens espaces verts

– 18% entretiens et petites réparation des bâtiments

– 8% entretiens et réparation (ateliers)

– 6% nettoyage et propreté

– 4% affichage/infos/ distribution courrier communal

– 2% voirie

Les congés d’été seront harmonisés avec la commune de St Maurice de Satonnay.

SIVOS : la commune de Burgy a payé la facture des frais de fonctionnement 2020/2021 mais conteste le calcul de ces frais. Une réflexion est en cours concernant les enfants de cette commune pour l’année prochaine.

SIGALE : une délibération est prise pour conserver le même mode de calcul des contributions au SIGALE. Une demande argumentée sera réalisée pour la mise à disposition d’un transport pour les enfants de Péronne étant donné que les activités sont assez éloignées.

Informations diverses :

  • le fleurissement de la commune aura lieu le 28 mai à 10h.
  • le maire et les adjoints ont rencontré les propriétaires du lotissement communal 2ème tranche pour une présentation du projet Ages et Vie.
  • le député Benjamin DIRX est venu présenter le plan de relance à la commune et échanger sur de nombreux dossiers.
  • La fête de Péronne aura lieu le 17 juillet avec le feu d’artifice et repas champêtre.
  • Un apéro aura lieu le 2 juillet pour fêter la fin du confinement Place de la Mairie avec Péronne Animation.

Les prochaines réunions du Conseil sont fixées au mercredi 7 juillet 2021 à 19h15 et au lundi 30 août à 19h15.

PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2021

16 avril 2021

Se sont réunis sous la présidence de M. PACAUD Jean-Pierre, Mmes GRANGER Michelle, LAMBOLEY Pascaline, TEIXEIRA Laurine, MM. ARGUS Jacques, BOITIER Eric, GAIFFE Romain, GERMAIN Jean Luc, GUERIN Christian, LAUNAY Philippe et ROY Gaël.

Excusées : Mmes BERTHOUD Annie (a donné pouvoir à M. ARGUS Jacques), GRIVOT Annie (a donné pouvoir à M. LAUNAY Philippe), JANNY Véronique (a donné pouvoir à Mme GRANGER Michelle) et JANIN Marie-Odile (a donné pouvoir à M. PACAUD Jean Pierre).

Secrétaire de séance : Mme TEIXEIRA Laurine.

Approbation du dernier procès-verbal

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 24 mars 2021 est approuvé.

Désignation d’un secrétaire de séance

Laurine Teixeira est nommée secrétaire de séance.

Appel d’offres lot électricité

Suite au décès de l’un de ses dirigeants, la société Arelec, titulaire du lot électricité du marché de réhabilitation de la salle polyvalente, ne peut plus faire face à ses engagements et a demandé à être libéré de ce chantier.

Une nouvelle consultation a été lancée pour le lot 14 électricité, et trois offres ont été reçues.

Le conseil municipal donne son accord pour retenir l’entreprise Duclut pour un montant de 56 224,99 euros HT.

Divers

  • L’achat de la propriété de M. Ray a été signé chez le notaire le 8 avril.
  • L’extension du lagunage sera réalisé en 2021 et 2022 par MBA.
  • La nouvelle Feuillette est en cours d’élaboration et sera distribuée mi-mai.
  • Environnement : la création du labyrinthe en bas de la rue des Lavandières va débuter. L’atelier taille d’arbres fruitiers a été annulé.
  • SIVOS : pendant cette période de confinement, les enfants dont les parents font partie de la liste du « personnel prioritaire » ont été accueillis de 7h30 à 19h. La commune de Péronne met des bancs à disposition du SIVOS.
  • CLECT : la participation au GEPU a été validée.
  • Le Péronne va rouvrir le 12 avril.