PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2018

9 juillet 2018

Se sont réunis sous la présidence de M. PACAUD Jean-Pierre, Mme GRIVOT Annie, MM. BESSY-MALPEYRE Damien, PAPILLON Robert, Mmes BERTHET Marie-France, BERTHOUD Annie, GRANGER Michelle, PENCZ Marie-Françoise, MM. ARGUS Jacques, GABRY Frédéric, GHIGNET Claude (arrivé à 20h15) et HUGOT Patrice.

Excusées : Mmes BONICHON Isabelle (a donné pouvoir à M. BESSY-MALPEYRE Damien) et JANNY Véronique (a donné pouvoir à Mme BERTHET Marie-France).

Secrétaire de séance : M. BESSY-MALPEYRE Damien.

 

Approbation du dernier procès-verbal

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 mai 2018 est approuvé.

 

Désignation du secrétaire de séance

Damien BESSY-MALPEYRE est nommé secrétaire de séance.

 

Point sur les travaux à venir

Réfection de la rue des Martins : plusieurs devis ont été demandés pour la réfection de la rue des Martins. L’entreprise SOCAFL a été retenue pour un montant hors taxes de 11 355 euros.

 

Sanitaires sous le préau de la mairie : les sanitaires sous le préau de la mairie, initialement prévus pour des enfants, ont été remis à hauteur d’adulte. Ils seront ouverts lors de manifestations municipales ou autres ayant lieu dans le bourg ou à proximité : il conviendra de prévenir la mairie à l'avance.

 

Réfection des lavoirs du Bourg et du Carruge : suivant les prescriptions de l’architecte des bâtiments de France, les devis seront affinés avec les artisans consultés précédemment.

 

Rénovation de la salle polyvalente

Les 3 cabinets d’architectes présélectionnés pour la maîtrise d’œuvre de la rénovation de la salle polyvalente ont présenté le 8 juin leurs avant-projets à la commission. À l'issue de cette présentation, la commission propose de retenir le projet de RBC architecture, situé à Mâcon, qui paraît le plus en adéquation avec les souhaits et capacités de la commune. Les esquisses sont présentées au conseil, qui confirme ce choix et la volonté de continuer à étudier le projet.

Une subvention du département de 18 750 € a été accordée pour ce projet. Une demande de DETR a été faite auprès de l’Etat.

 

Convention de médiation préalable obligatoire avec le Centre de Gestion

Le Centre de Gestion de Saône et Loire a été retenu pour mener une expérimentation sur la mission de médiation préalable obligatoire afin de permettre la résolution de litiges par voies moins ardues et coûteuses que celle du contentieux et désengorger les tribunaux administratifs. Le conseil municipal donne son accord pour la signature de la convention.

 

RPQS 2017 assainissement collectif et non collectif

Après présentation, le conseil municipal approuve les RPQS 2017 de l’assainissement collectif et non collectif.

 

Festivités des 14 et 21 juillet

La cérémonie du 14 juillet aura lieu au monument aux morts à 11h15.

La fête de Péronne se déroulera le samedi 21 juillet à partir de 6h avec le vide grenier, puis repas champêtre à 19h, lâcher de ballons et retraite aux flambeaux à 21h, et enfin feu d’artifice à 22h30.

 

Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation

Le conseil prend acte des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation.

 

Compte-rendu des commissions et délégations

Agent communaux : Bruno Rollet, adjoint technique, partira en retraite le 1er novembre prochain. Le recrutement de son remplaçant est en cours, en collaboration avec la mairie de Saint Maurice de Satonnay.

 

SIVOS : Les changements d’horaires des écoles et du personnel ont été validés.

L’effectif pour la prochaine rentrée est de 119 élèves, dont 48 à Saint Maurice de Satonnay et 71 à Péronne.

Le service transport de la MBA a été prévenu que de nombreux enfants seront à transporter le midi à la cantine et que la capacité du bus devra être suffisante.

 

MBA : Le maire présente le dernier rapport du conseil communautaire.

 

SIGALE : Le SIGALE a créé des emplois de personnels non titulaires pour les grandes vacances.

À partir de septembre auront lieu « les mercredis du SIGALE » avec pour le premier trimestre un atelier à Saint Maurice de Satonnay et un atelier à Solutré de 8h00 à 12h30, sur inscription auprès de ce syndicat.

 

Questions diverses

 

Projet éolien : le bois de Londelaine a été identifié comme une zone adaptée au développement éolien par la Compagnie Nationale du Rhône (CNR). Le conseil municipal souhaite unanimement une présentation publique aux Péronnais, lors de laquelle CNR exposera l'ensemble des possibilités et conditions de réalisation de cette éventuelle implantation.

 

Lotissement communal : un particulier fait une proposition d'achat pour une parcelle, nettement en-dessous du prix fixé par le Conseil. Celui-ci refuse cette proposition.

 

Demande de subvention : l'école de musique de Pont-de-Vaux fait une demande de subvention de 250 euros suite à l'inscription d'un élève de la commune. Le conseil acte que la commune finance via MBA le Conservatoire Edgar Varèse et ne souhaite pas déroger au principe établi.

 

L’église Sainte-Madeleine de Péronne est inscrite en totalité au titre des monuments historiques, depuis le 21 juin 2018.

 

Les prochaines réunions du Conseil sont fixées au lundi 3 septembre 2018 à 19h15 et au lundi 22 octobre 2018 à 19h15.

Contrôle Sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

29 juin 2018

Controle sanitaire des eaux

Nouvelle billettique TREMA

16 juin 2018

MOBILITES dossier de presse nouvelle billettique

Un stand TREMA sera présent sur le marché de Mâcon samedi matin afin de permettre aux usagers de venir faire leur carte et échanger leurs titres. Il faudra pour cela se munir d’un justificatif de domicile, d’une photo et d’une pièce d’identité. Une prise de photo portrait pourra être effectuée sur place si besoin.

RANDONNEE PEDESTRE

4 juin 2018

 

Dimanche 1er juillet, de 8 h 00 à 17 h 30, se déroulera une marche sur le thème de Michel BOUILLOT, sous l’égide de la FAPPAH.

Cette marche se fera sur les 6 villages du Haut-Mâconnais sur une vingtaine de Kms, à faire en totalité ou en partie… avec arrêt pique-nique à l'église de Péronne à 12 h 30.