PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020

29 mai 2020

Se sont réunis sous la présidence de M. PACAUD Jean-Pierre, Mmes BERTHOUD Annie, GRANGER Michelle, GRIVOT Annie, JANIN Marie-Odile, JANNY Véronique, LAMBOLEY Pascaline, TEIXEIRA Laurine, MM. ARGUS Jacques, BOITIER Eric, GAIFFE Romain, GERMAIN Jean-Luc, GUERIN Christian, LAUNAY Philippe et ROY Gaël.

Secrétaire de séance : Mme TEIXEIRA Laurine.

 

 

Proposition de tenir le conseil municipal à huis clos pour éviter la propagation du Covid-19

Pour respecter les règles sanitaires actuelles dues au Covid-19, le maire propose que la séance du conseil municipal se déroule à huis clos. Le conseil municipal approuve à l’unanimité.

 

Installation du conseil municipal

Après avoir fait l’appel et vérifié le quorum, le maire sortant déclare les membres du conseil municipal installés dans leurs fonctions.

 

Désignation d’un secrétaire de séance

Laurine Teixeira est nommée secrétaire de séance.

 

Election du maire

Sous la présidence du doyen d’âge, l’élection du maire s’effectue à bulletins secrets.

Un candidat pour la fonction de maire : Jean-Pierre Pacaud qui est élu avec 14 voix et 1 bulletin blanc.

Le maire remercie les conseillers pour la confiance qu’ils viennent de lui témoigner et confirme son engagement et son implication au service de Péronne et de ses habitants. Il remercie également les électeurs qui ont très largement accordé leur confiance à la liste qu’il portait. Il invite les conseillers à se mettre au travail très vite pour être digne de la confiance que les électeurs ont placée en eux.

Le maire donne lecture de la charte de l’élu local qui rappelle les grands principes déontologiques à respecter dans l’exercice du mandat.

 

Détermination du nombre d’adjoints

La commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif du conseil municipal, soit 4 pour Péronne.

Sur proposition du maire, le conseil municipal fixe à 4 le nombre des adjoints au maire.

 

Election des adjoints

Annie Grivot est candidate à la fonction de 1er adjoint et est élue avec 14 voix et 1 bulletin blanc. Elle aura en charge la gestion du cadre de vie et les actions sociales.

Philippe Launay est candidat à la fonction de 2ème adjoint et est élu avec 14 voix et 1 bulletin blanc. Il aura en charge la communication, la vie économique et les bâtiments communaux.

Jacques Argus est candidat à la fonction de 3ème adjoint et est élu avec 14 voix et 1 bulletin blanc. Il aura en charge l’urbanisme, les associations et les activités culturelles et sportives.

Jean Luc Germain est candidat à la fonction de 4ème adjoint et est élu avec 14 voix et 1 bulletin blanc. Il aura en charge les finances, la gestion des employés municipaux et la voirie.

 

Indemnités de fonction du maire et des adjoints

Le maire peut percevoir jusqu’à 40,3 % de l’indice 1027 de la fonction publique, soit 1 567,43 € brut mensuel et les adjoints 10,7 %, soit 416,17 € brut mensuel.

Le conseil municipal accorde la totalité des indemnités de fonction au maire et aux adjoints.

 

Nomination des délégués aux divers syndicats intercommunaux

SIVOS : titulaires : GRANGER Michelle, LAMBOLEY Pascaline, ROY Gaël – suppléants : BERTHOUD Annie, GAIFFE Romain, TEIXEIRA Laurine.

SIVOM : titulaires : ARGUS Jacques, BOITIER Eric – suppléants : BERTHOUD Annie, GAIFFE Romain.

Syndicat des eaux : titulaires : GRIVOT Annie, GUERIN Christian – suppléants : GAIFFE Romain, ROY Gaël.

SYDESL : titulaires : BOITIER Eric, ROY Gaël – suppléant : GUERIN Christian.

SIGALE : titulaires : GRANGER Michelle, TEIXEIRA Laurine – suppléants : GAIFFE Romain, GRIVOT Annie.

Agence Technique Départementale : titulaire : GERMAIN Jean-Luc – suppléant : LAUNAY Philippe.

MBA : titulaire : PACAUD Jean-Pierre – suppléante : GRIVOT Annie.

 

Désignation des membres des commissions communales

Les commissions communales sont listées par le maire et chaque conseiller intègre une ou plusieurs commissions. Chaque conseiller est responsable au minimum d’une commission.

 

Divers

– le conseil municipal donne son accord pour effectuer une demande d’aide au titre de l’appel à projet départemental 2020 pour l’installation de matériel audio et vidéo dans la nouvelle salle polyvalente.

– l’assemblée générale de Péronne Patrimoine aura lieu le 17 juin.

 

La prochaine réunion du Conseil est fixée au lundi 22 juin 2020 à 20 heures.