PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2019

4 février 2019

Se sont réunis sous la présidence de M. PACAUD Jean-Pierre, Mme GRIVOT Annie, MM. BESSY-MALPEYRE Damien, PAPILLON Robert, Mmes BERTHET Marie-France, BERTHOUD Annie, BONICHON Isabelle, GRANGER Michelle, JANNY Véronique, MM. ARGUS Jacques, GABRY Frédéric et HUGOT Patrice.

Excusés : Mme PENCZ Marie-Françoise et M. GHIGNET Claude.

Secrétaire de séance : Mme BONICHON Isabelle.

 

Approbation du dernier procès-verbal

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 3 décembre 2018 est approuvé.

 

Désignation du secrétaire de séance

Isabelle BONICHON est nommée secrétaire de séance.

 

Choix d’une date pour visiter un champ éolien

Le maire propose de louer un bus pour aller visiter un champ éolien à Chamole, qui est similaire à celui proposé à la commune par la société CNR. La date est fixée au 9 mars, sous réserve de l’accord du maire de Chamole. Les inscriptions seront prises à la mairie moyennant une participation de 10 euros par personne pour financer la location du bus.

 

Point d’étape sur le dossier rénovation de la salle polyvalente

Le permis de construire pour la rénovation de la salle polyvalente sera déposé avant fin janvier.

La régularisation du bornage avec la propriété voisine est en cours.

L’avant-projet définitif devra être étudié par la commission communale pour définir les choix techniques et esthétiques (chauffage, revêtement de sol, éclairage….) afin d’établir l’appel d’offres. Les normes Effilogis seront prises en comptes dans les choix des matériaux pour prétendre à des subventions supplémentaires.

Les plans seront présentés au personnel communal et aux présidents des associations utilisatrices des lieux.

 

Orientations budgétaires

Le maire liste les investissements possibles pour 2019 ou les années futures : entretien de voirie, caserne des pompiers, réfection des lavoirs, aménagement de la cave voutée, achat d’une épareuse, remplacement des éclairages publics vétustes, changement de chauffage à la mairie/bibliothèque, réfection de la salle polyvalente, extension du lagunage, entretien de la grange, création d’une salle de classe supplémentaire. La commission finances se réunira le 11 mars pour affiner les budgets 2019.

 

Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation

Le conseil prend acte des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation.

 

Compte-rendu des commissions et délégations

CCID : la commission des impôts directs s’est réunies et a apporté quelques ajustements au classement foncier de certaines propriétés suivant la liste fournies par le centre des impôts.

 

CCAS : une réunion aura lieu prochainement pour reconduire l’après-midi récréatif.

 

Protocole et communication : la prochaine Feuillette se fera en juin. La cérémonie des vœux s’est bien déroulée. Le maire demande à la commission de mettre à jour le site internet de la commune.

 

Urbanisme : la commission droit du sol fera des visites sur le terrain pour vérifier la conformité des constructions.

 

Péronne Patrimoine : les ateliers sur la typonymie, la topographie et cartographie, la biodiversité et la découverte de l’architecture sont en activités depuis le 10 janvier.

La mise en sécurité du château de Vaux sous Targe est en cours afin de stopper les visites indésirables. D’autre part le propriétaire a été sommé d’effectuer les travaux nécessaires à la sauvegarde du château.

Les travaux de rénovation des lavoirs débuteront début mars.

 

Employés municipaux : les entretiens professionnels annuels ont été réalisés.

 

SIVOS : un adjoint technique démissionnaire a été remplacé.

L’effectif prévisionnel pour la rentrée scolaire 2019/2020 est en hausse. Des problèmes de locaux risquent de se présenter.

 

Syndicat des eaux : une étude pour la création d’un 3ème puits de captage des eaux est cours.

 

MBA : les zones d’activités étant devenus communautaires, les taxes d’aménagements correspondantes seront versées à l’agglomération.

Un accord a été conclu pour l’achat du terrain permettant l’extension de la zone artisanale de Péronne.

 

SIGALE : bilan des stages d’automne : 0 participant péronnais.

 

Divers

-       Des panneaux et des barrières ont été dégradés sur les chemins forestiers. Une inauguration aura lieu au printemps.

-       Avec l’installation de la machine à affranchir, une économie de 400 € a été réalisée en 2018.

-       Dans le cadre du débat citoyen, un cahier de doléances est disponible à la mairie et une salle pourra être mise à disposition de toute personne qui souhaiterait organiser une réunion/débat.

 

Les prochaines réunions du Conseil sont fixées au lundi 25 mars 2019 à 19h15 et au lundi 13 mai 2019 à 19h15.