PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2017

13 décembre 2017

Se sont réunis sous la présidence de M. PACAUD Jean-Pierre, Mme GRIVOT Annie, MM. BESSY-MALPEYRE Damien, Mmes BERTHET Marie-France, BERTHOUD Annie, BONICHON Isabelle, PENCZ Marie-Françoise, MM. ARGUS Jacques, GABRY Frédéric et GHIGNET Claude.

Excusés : Mmes GRANGER Michelle (a donné pouvoir à Mme BERTHOUD Annie), JANNY Véronique, MM. HUGOT Patrice et PAPILLON Robert (a donné pouvoir à Mme GRIVOT Annie).

Secrétaire de séance : Mme BONICHON Isabelle.

 

Suite à la démission de Paul BRUNET le 31 octobre dernier, Jean-Pierre PACAUD le remercie très chaleureusement pour ses 15 années d’engagement en qualité de maire de la commune de Péronne.

 

Approbation du dernier procès-verbal

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 23 octobre 2017 est approuvé.

 

Désignation du secrétaire de séance

Isabelle BONICHON est nommée secrétaire de séance.

 

Point sur les travaux réalisés, en cours et à venir

Voirie rue du Martoret : la réfection des enrobés de la rue du Martoret est terminé, les travaux sont conformes au marché.

 

Syndicat de cylindrage : le syndicat de cylindrage est intervenu pour curer 700 mètres de fossé, effectuer un busage rue de l’Iserable et du terrassement pour créer des places de stationnement rue des Métiers d’Antan et route de Champagne.

 

Chemin piétons : l’entreprise Sivignon a commencé les chemins piétons route du Pâquier et rue des Lavandières. Le réseau d’eau pluviale rue des Lavandières étant en mauvais état, 27 mètres de buses devront être changées. 2 ilots centraux seront créés au niveau des passages piétons route du Pâquier afin de ralentir la circulation.

 

Curage fossé : les employés communaux effectueront le curage des fossés avec la cureuse de la CUMA d’Azé à laquelle la commune adhère.

 

Renégociation des contrats d’assurance

Devant l’augmentation constante de la facture d’assurance, le contrat a été dénoncé et renégocié avec Groupama.

 

Souscription Fondation du Patrimoine

La convention de souscription a été signée avec la Fondation du Patrimoine pour la réfection des lavoirs du Bourg et du Carruge. Les dons peuvent être fait dès maintenant pour la rénovation de ces ouvrages, ils ouvrent droit à une réduction de l’impôt sur le revenu.

 

Orientations budgétaires

Le maire énumère les dépenses envisagées en 2018 : voirie, chemin piétons route de Chassigny, aménagement de la cave voutée place de la Mairie, chaudière réversible à la mairie, sanitaires place de la Mairie, vérification des bornes incendie, étude des travaux de rénovation de la salle polyvalente, numérotation des habitations, création de 2 nouveaux logements, création d’un verger, travaux d’entretien au restaurant, agrandissement du bâtiment communal, cloison vitrée au préau contre la bibliothèque, assainissement.

Le maire invite les conseillers municipaux à faire d’autres propositions. Les orientations budgétaires seront arrêtées lors du vote du budget en mars prochain.

Afin d’assurer la continuité du fonctionnement communal dès le 1er janvier 2018, le Conseil Municipal autorise le Maire, jusqu’à l’adoption des budgets primitifs 2018 à mandater les dépenses de fonctionnement dans la limite de celles inscrites aux budgets de l’année précédente et les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l’exercice précédent.

 

Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation

Le conseil prend acte des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation.

 

CCAS

43 personnes ont participé au repas offert par le CCAS aux personnes de 72 ans et plus le samedi 25 novembre. 18 colis préparés par l’Intermarché de Péronne seront distribués aux personnes qui l’ont demandé.

 

Salle polyvalente

L’ATD et le CAUE travaillent en collaboration sur le projet de rénovation de la salle polyvalente, plusieurs possibilités sont envisagées (démolition, reconstruction, restructuration…). Un appel d’offres sera lancé pour sélectionner un architecte. Ce projet pourrait s’élever à plus d’un million hors taxes.

 

Affouages

Les affouages 2017/2018 ont été partagés entre 11 affouagistes.

 

Employés communaux

Suite à un arrêt de travail en mi-temps thérapeutique, Bruno Rollet a repris le travail à temps plein le 01/11/2017.

Pierre Roux est toujours en arrêt de travail à mi-temps thérapeutique jusqu’au 31/12/2017.

Gilles Combier, en CDD depuis le mois de juillet sera prolongé à mi-temps pour 3 mois.

 

SIVOS

La rentrée scolaire 2018/2019 s’effectuera sur une semaine de 4 jours.

Le bureau du SIVOS a demandé au SITUM de supprimer un aller-retour pendant le temps méridien.

Michèle Meulien a fait valoir ses droits à la retraite au 01/11/2017.

 

SIGALE

Une seule commune du périmètre du SIGALE va conserver les animations périscolaires. Devant ces modifications, une nouvelle organisation sera mise en place au sein du SIGALE.

 

Syndicat de Cylindrage

Le syndicat de cylindrage sera dissous le 31/12/2017. Le matériel sera vendu et le personnel repris par les communes ayant des postes vacants.

 

MBA

MBA souhaite agrandir la zone artisanale de Péronne. Une étude est lancée.

 

Subvention

Le conseil municipal décide de verser une subvention de 1 500 € au comité organisateur de la St Vincent de Péronne.

 

Divers

-          Un arbre de la laïcité sera planté à l’école de Péronne le 8 décembre.

-          Les prochaines réunions du Conseil sont fixées au lundi 29 janvier 2018 à 19h15, au lundi 26 mars 2018 à 19h15.