PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2016

28 janvier 2016

Se sont réunis sous la présidence de BRUNET Paul, Mrs PACAUD Jean-Pierre, PAPILLON Robert, Mme GRIVOT Annie, Mr BESSY-MALPEYRE Damien, Mmes BERTHET Marie-France, BERTHOUD Annie, BONICHON Isabelle, GRANGER Michelle, JANNY Véronique, Mrs ARGUS Jacques, GABRY Frédéric et HUGOT Patrice

Excusés : Mme PENCZ Marie-Françoise et Mr GHIGNET Claude.

Secrétaire de séance : BONICHON Isabelle.

 

Approbation du dernier procès-verbal

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 14 décembre 2015 est approuvé.

 

Point sur les travaux

Immeuble Place de la Mairie : l’électricien a vérifié la VMC, l’isolation intérieure ainsi que les combles a été effectuée. Les lots 1 et 2 sont attribués à l’entreprise Zaccagnino Fils.

Salle polyvalente : les travaux débuteront le 15 février pour une durée d’environ 3 semaines. Indépendamment du marché, des travaux supplémentaires seront réalisés par les employés communaux afin de remettre un évier, des étagères et un frigo dans une pièce à créer sous la montée d’escalier.

Bar-restaurant : les travaux débuteront le 15 février.

Logement T4 rue des Lavandières : après le départ du locataire, un rafraichissement général du logement sera effectué. Après étude de 4 devis, l’entreprise Kuttler a été retenue pour effectuer ces travaux.

 

Finances

L’adjoint en charge des finances présente le résultat des 4 budgets 2015.

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de ne pas augmenter les taux de fiscalité en 2016. Soit TH : 11,91 %, TF : 21,27 %, et TFNB : 45,35 %.

 

Orientations budgétaires

Les divers investissements sont listés : réfection du mur du cimetière, façades de l’immeuble rue des Lavandières (ancienne école) et du restaurant, extension et éclairage du chemin piétonnier, changement des panneaux d’affichage, enfouissement de lignes électriques, renforcement électrique, achat de terrain, étude générale des zones non assainies. Une sélection sera faite pour 2016.

 

Attribution de l’indemnité à la trésorière

Le conseil municipal accorde au Receveur municipal, 100 % de l’indemnité de conseils, calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983.

 

Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation

Le conseil prend acte des décisions.

 

Bois

Après quelques modifications à effectuer, le conseil municipal accepte l’aménagement forestier proposé par l’ONF.

 

SIVOS

Un drapeau français et un drapeau européen ont été installés sur la façade de l’école. Dans les locaux sont maintenant affichés la charte de la laïcité et celle des droits de l’Homme.

A la demande de l’inspection d’académie, un essai de confinement a été réalisé dans chaque école du R.P.I.

 

SIGALE

Le SIGALE envisage de prendre la compétence « centre de loisirs » si les communes adhérentes sont d’accord.

 

Divers

-          Adesport : la soirée de remise des trophées aux sportifs méritants aura lieu le 29/01 à Viré.

-          La population légale totale de Péronne pour 2016 est de 683 habitants.

-          Paul Brunet confirme qu’il va présenter sa démission de sa fonction de maire au Préfet pour qu’elle soit effective au 31/03/2016.

 

La prochaine réunion du Conseil est fixée au lundi 29 février 2016 à 19 heures.