PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2015

17 décembre 2015

Se sont réunis sous la présidence de BRUNET Paul, Mrs PACAUD Jean-Pierre, PAPILLON Robert, Mme GRIVOT Annie, Mr BESSY-MALPEYRE Damien, Mmes BERTHET Marie-France, BERTHOUD Annie, BONICHON Isabelle, GRANGER Michelle, JANNY Véronique, PENCZ Marie-Françoise, Mrs ARGUS Jacques, GABRY Frédéric et GHIGNET Claude.

Excusé : Mr HUGOT Patrice.

Secrétaire de séance : BONICHON Isabelle.

 

Approbation du dernier procès-verbal

Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 16 novembre 2015 est approuvé.

 

Ouverture d’un poste d’agent recenseur

Pour permettre au Maire de recruter du personnel, le conseil municipal crée un poste d’agent recenseur qui reviendra à Geneviève Ghignet et un poste de coordonnateur attribué à Valérie Billy.

 

Devenir du SIVOS Péronne-St Maurice de Satonnay

Dans le cadre du projet de schéma départemental de coopération intercommunal, le Préfet prévoit la dissolution du SIVOS Péronne-St Maurice de Satonnay.

Compte tenu de la pleine et entière satisfaction que lui procure le SIVOS Péronne-Saint Maurice de Satonnay, des nombreuses et diverses missions qu’il assume parfaitement dans la gestion des personnels, des animations périscolaires en lien avec le SIGALE, de la surveillance et de l’encadrement des enfants pendant les repas et les transports, dans la mise en œuvre de travaux spécifiques, le Conseil Municipal donne un avis défavorable au projet de dissolution du SIVOS Péronne-Saint Maurice de Satonnay et insiste pour que soit pérennisée en l’état cette structure unique qui, éclatée, effacée, causerait pour les deux communes de Péronne et Saint Maurice de Satonnay de la lourdeur, de la confusion dans la gestion, leur ferait supporter des charges financières cumulées plus élevées.

 

Travaux immeuble place de la mairie  et autres sites

- Logements place de la Mairie : Les lots 1 et 2 n’ont pas encore été attribués. L’électricien est intervenu pour mettre en place la VMC et le plâtrier-peintre a isolé les combles.

- Salle polyvalente et salles annexes : les travaux débuteront aux vacances scolaires du 15 février 2016 pour une durée de 3 semaines.

- Restaurant-Bar Le Péronne : les travaux s’effectueront juste avant ou juste après ceux des salles.

 

Tarification des têtes d’arbres abattues en forêt

Des chênes ont été vendus par la commune et les têtes des arbres, restées sur place, sont proposées aux affouagistes. Le conseil municipal fixe le prix à 5 euros l’une.

 

Divers

-         Le compromis de vente avec Julien Besse pour une parcelle de 3 188 m² en zone artisanale a été signé.

-         A partir du 12 janvier 2016 la circulation sera difficile aux abords de la salle polyvalente suite à des travaux d’enfouissement de câble.

 

La prochaine réunion du Conseil est fixée au lundi 18 janvier 2016 à 19 heures.

 

Fait à Péronne, le 15 décembre 2015.