PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2014

30 mai 2014

Se sont réunis sous la présidence de BRUNET Paul, Mrs PACAUD Jean-Pierre, PAPILLON Robert, Mme GRIVOT Annie, Mr BESSY-MALPEYRE Damien, Mmes BERTHET Marie-France, BERTHOUD Annie, BONICHON Isabelle, GRANGER Michelle, JANNY Véronique, PENCZ Marie-Françoise, Mrs ARGUS Jacques, GABRY Frédéric, GHIGNET Claude et HUGOT Patrice.
Secrétaire de séance : BONICHON Isabelle.

Approbation du dernier procès-verbal
Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 7 avril 2014 est approuvé.
 

Proposition de commissaires pour la C.C.I.D.
Les membres de la commission communale des impôts directs, 6 titulaires et 6 suppléants, doivent être nommés par la Direction des Services Fiscaux qui les choisira sur une liste de 12 titulaires et 12 suppléants arrêtée par le Conseil Municipal.

Travaux en cours
Aire de jeux multisports : l’enrobé de la voie d’accès sera prolongé jusqu’à la route, l’accès pour les personnes à mobilité réduite se fera par la cour de l’école. Divers accessoires seront stockés dans un coffre fermé par un cadenas dont le code sera à demander à la mairie. Deux bancs seront installés ainsi qu’un filet pare-ballons, l’engazonnement s’effectuera plus tard.
Assainissement : les travaux sont en cours rue du Four.

 

Bâtiments communaux
La commission en charge des bâtiments communaux a listé des travaux à effectuer sur les bâtiments mairie-bibliothèque et les logements de l’ancienne école. Des travaux plus importants devront être étudiés dans le temps pour les logements de l’ancienne mairie.
Des travaux de peinture sont en cours à l’extérieur de la salle polyvalente.
L’appel d’offre pour le changement des fenêtres et de la porte d’entrée du logement de l’ancienne poste sera publié prochainement.
L’entretien des lavoirs est envisagé en collaboration avec Péronne Patrimoine.

Prolongement du chemin piétonnier
Le chemin piétonnier pourra être prolongé à terme le long de la RD15 en accord avec la D.R.I., pour rejoindre l’école primaire.
 

SIVOM de la Haute Mouge
Michelle Montange est élue présidente, Marie-France Berthet et Jacques Robin vice-présidents.
Valérie Billy est recrutée pour effectuer le secrétariat.

Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation
Le Maire informe le Conseil Municipal des diverses décisions prises dans le cadre de sa délégation : encaissement de taxes d’urbanisme. 2 000,33 euros.
 

Bois
L’ONF organise une réunion avec les communes de Burgy, Lugny et Péronne concernant l’aménagement du massif forestier.

SIVOS
Le SIGALE mettra 8 animateurs en place sur le R.P.I. dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires.
Une vitre de l’école a une nouvelle fois été victime de vandalisme par jets de pierre et devra être changée.

SIVOM de Lugny
Suite à l’élection du bureau, Robert Papillon est délégué à la commission d’appel d’offres et Patrice Hugot suppléant.

SIGALE
Annie Grivot est élue au bureau du SIGALE et Michelle Granger nommée suppléante à la commission d’appel d’offres et à la commission délégation du service public.

Syndicat des eaux
Annie Grivot est élue au bureau et Patrice Hugot délégué à la commission d’appel d’offres.

ADMR
Marie-Françoise Pencz représentera la commune auprès de l’ADMR et de l’ASSAD.

Divers
- Animation sur les lavoirs de Péronne par Péronne Patrimoine le 29 juin.

Les prochaines réunions du Conseil sont fixées au lundi 21 juillet et au lundi 15 septembre 2014.