PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2014

1 avril 2014

Se sont réunis sous la présidence de Paul BRUNET, Mmes BERTHET Marie-France, BERTHOUD Annie, BONICHON Isabelle, GRANGER Michelle, GRIVOT Annie, JANNY Véronique, PENCZ Marie-Françoise, Mrs ARGUS Jacques, BESSY-MALPEYRE Damien, GABRY Frédéric, GHIGNET Claude, HUGOT Patrice, PACAUD Jean-Pierre et PAPILLON Robert.
Secrétaire de séance : Isabelle BONICHON.

Installation du conseil municipal
La séance est ouverte par le maire sortant qui après avoir fait l’appel déclare les membres du conseil municipal installés dans leurs fonctions.
Isabelle Bonichon est désignée secrétaire de séance et assesseur avec Damien Bessy-Malpeyre.

Election du maire
L’élection s’effectue à bulletins secrets.
Un candidat pour la fonction de maire : Paul Brunet qui est élu avec 14 voix et 1 bulletin blanc.
Le maire donne lecture de la charte de l’élu local qui rappelle les grands principes déontologiques à respecter dans l’exercice du mandat.

Détermination du nombre d’adjoints
La commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif du conseil municipal, soit 4 pour Péronne.
Sur proposition du maire, le conseil municipal fixe à 4 le nombre des adjoints au maire.

Election des adjoints
Jean-Pierre Pacaud est candidat à la fonction de 1er adjoint et est élu avec 14 voix et 1 bulletin blanc.
Robert Papillon est candidat à la fonction de 2ème adjoint et est élu avec 14 voix et 1 bulletin blanc.
Annie Grivot est candidate à la fonction de 3ème adjoint et est élue avec 14 voix et 1 bulletin blanc.
Damien Bessy-Malpeyre est candidat à la fonction de 4ème adjoint et est élu avec 15 voix.

Indemnités de fonction du maire et des adjoints
Le maire peut percevoir jusqu’à 31 % de l’indice 1015 de la fonction publique, soit 1 178,45 € brut mensuel et les adjoints 8,25 %, soit 313,62 € brut mensuel.
Le conseil municipal accorde la totalité des indemnités de fonction au maire et aux adjoints.

Syndicats intercommunaux et commissions communales
Le maire liste les différents syndicats intercommunaux et commissions communales puis apporte des explications pour renseigner les nouveaux conseillers municipaux.
 

Travaux en cours
Des explications sont données sur les travaux à venir : réfection de voirie et captage des eaux pluviales rue de l’église puis extension du réseau d’assainissement aux lieudits Les Michauds et Les Picards.

La prochaine réunion du Conseil est fixée au lundi 7 avril 2014.