PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2013

26 novembre 2013

Se sont réunis sous la présidence de Paul BRUNET, Mmes BERTHET Marie-France, GUERIN Annick, JANNY Véronique, MEUNIER Sylvie, MM. BOUILLOUX Philippe, COINTET Raphaël, MALPEYRE Jean-Christophe, MARGUIN Yves, PACAUD Jean-Pierre et PAPILLON Robert.
Excusés : Mmes GRIVOT Annie, THIVENT Fabienne et M. GODON Laurent.
Secrétaire de séance : Jean-Christophe MALPEYRE.

Approbation du dernier procès-verbal
Le procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 26 août 2013 est approuvé.

La mairie restructurée
Les travaux de finition sont en cours.
Un avenant a été signé pour le lot chauffage afin de déplacer les thermostats à hauteur d’homme pour un montant de 178,96 euros HT ; un autre avenant de 501,30 euros HT a été accordé pour le lot menuiserie afin d’installer un bandeau permettant de fixer les stores.
Deux passages piétons restent à positionner sur la voirie.
Des portes ouvertes seront organisées le lundi 11 novembre de 9 à 11 heures.

Cheminement piétons route de Chassigny
La partie des travaux revenant à la commune (réseaux, bordure et cheminement piétons sur 700 mètres environ) s'achève. Les bordures situées le long des logements appartenant à la SEMCODA vont être rehaussées, en concertation avec la D.R.I en vue du reprofilage de la route départementale.
La D.R.I. va débuter les travaux de renforcement de la chaussée et de réfection de la couche de roulement ; pendant cette période, une déviation sera mise en place.
Le sablage du cheminement piétons se fera en dernier.

Assainissement « Les Michauds, Les Picards »
L’étude de faisabilité pour la réalisation du réseau d’assainissement collectif des eaux usées aux lieudits Les Michauds et les Picards est en cours de réalisation. Les riverains seront prochainement invités à une réunion de présentation.

Aire de loisirs
La commission chargée du projet « aire de loisirs » rédige actuellement les 2 appels d’offre nécessaires.

Reprise des lots voirie, espaces verts, éclairage public des lotissements
Lotissement Les Teppes du Roux : les plans de recollement ont été fournis mais il manque l’accord du SYDESL qui intervient pour l’entretien de l’éclairage public. Le Conseil Municipal donne son accord de principe pour intégrer la voirie, les espaces verts et l’éclairage public dans le domaine communal sous réserve de l'accord de l'association syndicale sur la prise en charge de tous les frais afférents.
Lotissement Capelli : après signature d’une convention entre Capelli, le SYDESL et la commune, le matériel d'éclairage public pourra être transféré à la commune.

Affouages
Le prix de l’affouage 2013/2014 est fixé à 53 euros.

Rapport d’activités 2012 de la CAMVAL
Le maire présente au Conseil municipal, qui prend acte, le rapport d’activités 2012 de la CAMVAL.

Elections municipales des 23 et 30 mars 2014
Le maire fait le bilan du mandat et constate que la profession de foi à été respectée, tout ce qui avait été annoncé a été fait.
Pour être élu aux prochaines élections municipales il faudra obligatoirement avoir déposé sa candidature à la préfecture, au plus tard le 3ème jeudi qui précède l’élection, soit le 6 mars 2014 avant 18 h.
Après un tour de table, de nombreux conseillers ne peuvent ou n’envisagent pas de se représenter pas aux prochaines élections.
Décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation
Le conseil prend acte des décisions.

CIAS
Le repas du CIAS qui aura lieu à Péronne le 29 novembre 2013 sera servi par « Le Péronne ». Le club de l’Amitié Péronnaise décore les menus.

Feuillette
La Feuillette sera distribuée le 7 novembre.

Logements communaux
Un devis a été demandé pour gainer la cheminée du logement T4 Place de la Mairie afin de diversifier les sources de chauffage.

Personnel communal
De plus en plus de travaux sont demandés aux agents techniques et leur temps de travail est insuffisant. Plusieurs solutions sont à l’étude.

SIVOS
La rentrée scolaire s’est bien passée, malgré la décision de fermeture d'une classe.
L’aménagement des rythmes scolaires est en cours de réflexion à l'horizon de la rentrée 2014.
Le premier conseil d’école se déroulera à St Maurice de Satonnay le 5 novembre.

SIGALE
Le SIGALE travaille en collaboration avec les communes sur l’aménagement des rythmes scolaires.
Compte tenu des nouveaux projets périscolaires un nouveau mode de calcul de la contribution communale sera proposé à la prochaine réunion.
Le stage « cinéma – court métrage » qui devait se dérouler à Péronne a été annulé faute d’un nombre suffisant d’inscrits.

Péronne Embellissement
Les décorations de fin d’année seront sur le thème du voyage. Une conteuse viendra faire une animation le mercredi 18 décembre à la salle polyvalente.

Divers
- Assemblée générale de Péronne Animation le 7 novembre.
- La cérémonie du 11 novembre 2013 aura lieu au monument aux Morts à 11 heures.
- Mâcon Habitat inaugurera ses logements le samedi 21 décembre 2013.
- Le Maire présentera les vœux du Conseil municipal le samedi 11 janvier 2014.

La prochaine réunion du Conseil est fixée au lundi 16 décembre 2013.