Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 18 février 2013

12 mars 2013

PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2013

Se sont réunis sous la présidence de Paul BRUNET, Mmes BERTHET Marie-France, GRIVOT Annie, GUERIN Annick, JANNY Véronique, MEUNIER Sylvie, THIVENT Fabienne, MM. BOUILLOUX Philippe, COINTET Raphaël, GODON Laurent, MALPEYRE Jean-Christophe, MARGUIN Yves, PACAUD Jean-Pierre et PAPILLON Robert.
Secrétaire de séance : Jean-Christophe MALPEYRE.

Approbation du dernier procès-verbal
Le procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 17 décembre 2012 est approuvé.

Point sur les travaux à terminer
Place de la Mairie : les travaux de finition sont en cours.
Eglise : le Conseil Régional a accordé une aide de 15 000 euros pour la deuxième tranche de travaux. En plus de l’aide de 11 000 euros versé par la Fondation du Patrimoine, la souscription et les actions de Péronne Patrimoine ont rapporté 16 790,60 euros.

Orientations budgétaires 2013
Le Maire met en débat le programme d’investissements 2013 : éclairage public Place de la Mairie, voirie, restructuration intérieure de la mairie, aménagement piétonnier Route de Chassigny, étude assainissement, mise aux normes des accès des bâtiments publics, espace de loisir, isolation des bâtiments, enfouissement des réseaux, chaudière, poteaux incendie… Ces actions seront engagées en fonction des capacités d'autofinancement du budget.

Lancement des études
Des appels d’offres seront prochainement lancés pour des travaux de voirie Rue de l’Iserable et Rue des Martins, la restructuration intérieure de la mairie, le cheminement piétonnier Route de Chassigny et la construction d’un terrain multisports.

Demandes de subventions
Pour l’aménagement piétonnier de la Route de Chassigny, des aides seront demandées auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux, auprès de Conseil Général et de la CAMVAL.
Concernant le terrain multisports, le service jeunesse et sports de l'Etat sera sollicité ainsi que le Conseil Général et le Conseil Régional.

Rythmes scolaires
Une réforme est en cours pour modifier les rythmes scolaires et passer de 8 à 9 demi-journées d’école dans le primaire avec une pause méridienne d’au moins 1h30 et 45 minutes consacrées à des activités autres que scolaire sous la responsabilité des collectivités.
La réflexion est en cours avec la municipalité de St Maurice de Satonnay, les instituteurs, le SIVOS et le SIGALE, qui tendent plutôt à attendre la rentrée de septembre 2014.

SIVOS
Suite à la baisse des effectifs, le R.P.I. est en blocage pour la rentrée 2013. Les enfants seront comptés à la rentrée et la cinquième classe maintenue ou non suivant le résultat.
Le SIVOS se réunira prochainement pour définir les modalités de remplacement d’une ATSEM.

Contrat de rivière du Mâconnais
Dans le cadre du contrat de rivières et pour les travaux d’aménagement des berges de la Mouge, une délibération est prise pour confier au SIVOM de Lugny la maîtrise d’ouvrage des actions à conduire et accepter le critère population pour la répartition financière du coût des travaux réalisés.

Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
Le Maire informe le Conseil Municipal des diverses décisions prises dans le cadre de sa délégation : déblocage de l’emprunt de 150 000 euros, encaissement de T.L.E. Pour 1 599 euros, vente de concession au cimetière 330 euros, signature du bail du logement T3 Place de la Mairie.

SIGALE
Un stage sur les arts du cirque se déroulera à la salle polyvalente de Péronne du 25 février au 1er mars.

Péronne Patrimoine
Prochaines manifestations prévues : repas animé le 25 mai à 19h et un concert en juin.

Péronne Embellissement
Michel Gabris est le nouveau président de l’association et Jean Paul Viau le secrétaire-trésorier.

Adesport
Lors d’une cérémonie qui récompensait les personnalités sportives du canton, un trophée a été remis à Rayan Seux pour ses performances en gymnastique et à Jacques Argus pour l’ensemble de sa carrière et son engagement associatif.

Divers
- Inauguration de l’église et de la Place de la Mairie sous la présidence de monsieur le Préfet le samedi 25 mai.

Les prochaines réunions du Conseil sont fixées au lundi 25 mars 2013
et au lundi 13 mai 2013.